Petit-Bornand les Glières

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Plan Local d’Urbanisme

  • Publié : 14 avril 2017
  • Mis à jour : 9 novembre 2017

Par délibération en date du 10/04/2017, le Conseil Municipal de Petit-Bornand-les-Glières a approuvé son Plan Local d’Urbanisme, son zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales, et a instauré un droit de préemption urbain.

Le dossier du PLU est tenu à la disposition du public à la mairie aux heures et jours d’ouverture, ainsi qu’à la préfecture de Haute-Savoie.

L’affichage de ces délibérations a été effectué conformément à la réglementation en vigueur.

RAPPORT DE PRÉSENTATION

Rapport de présentation

Délibération n°2017-022
approuvant le PLU de Petit-Bornand les Glières

Délibération n°2017-023
instaurant un Droit de Préemption Urbain

Délibération n°2017-024
approuvant le zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales

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Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Règlement écrit

Plan de zonage (Partie Ouest)
Règlement graphique

Plan de zonage (Partie Sud-Est)
Règlement graphique

Plan de zonage (Partie Nord-Est)
Règlement graphique

Plan de zonage complémentaire (Partie Ouest)
Règlement graphique complémentaire

Plan de zonage complémentaire (Partie Sud-Est)
Règlement graphique complémentaire

Plan de zonage complémentaire (Partie Nord-Est)
Règlement graphique complémentaire

Document Graphique Annexe informatif
Document Graphique Annexe informatif

PLAN LOCAL D’URBANISME - ANNEXES SANITAIRES

Notice Annexes Sanitaires du PLU

Plan Annexes Sanitaires - Eaux Usées

Plan Annexes Sanitaires - Eaux Pluviales
Diagnostic

Plan Annexes Sanitaires - Eaux Pluviales
Travaux

Plan Annexes Sanitaires - Eaux Pluviales
Réglementation

Plan Annexes Sanitaires - Alimentation en Eau Potable

PLU - Annexes Sanitaires

SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE AFFECTANT L’OCCUPATION DES SOLS

Plan des SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE

PLU - P.P.Ri.Na
Plan

PLU - P.P.Ri.Na
Rapport de Présentation

PLU - P.P.Ri.Na
Règlement

Arrêté du périmètre de captage

PLU - Orientations d’Aménagement et de Programmation Sectorielle

PLU - Orientation d’Aménagement et de Programmation Transversale

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