Petit-Bornand les Glières

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PLAN LOCAL D’URBANISME

  • Publié : 14 avril 2017
  • Mis à jour : 18 mai 2017

Par délibération en date du 10/04/2017, le Conseil Municipal de Petit-Bornand-les-Glières a approuvé son Plan Local d’Urbanisme, son zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales, et un instauré un droit de préemption urbain.

Le dossier du PLU est tenu à la disposition du public à la mairie aux heures et jours d’ouverture, ainsi qu’à la préfecture de Haute-Savoie.

L’affichage de ces délibérations a été effectué conformément à la réglementation en vigueur.

RAPPORT DE PRÉSENTATION

PDF - 5.5 Mo
Rapport de présentation

PDF - 944.4 ko
Délibération n°2017-022
approuvant le PLU de Petit-Bornand les Glières

PDF - 914.9 ko
Délibération n°2017-023
instaurant un Droit de Préemption Urbain

PDF - 177.3 ko
Délibération n°2017-024
approuvant le zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales

RETROUVER L’ENSEMBLE DES AUTRES DOCUMENTS EN LIGNE

PDF - 974.9 ko
Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

PDF - 1.2 Mo
Règlement écrit

PDF - 2.3 Mo
Plan de zonage (Partie Ouest)
Règlement graphique

PDF - 2.7 Mo
Plan de zonage (Partie Sud-Est)
Règlement graphique

PDF - 3 Mo
Plan de zonage (Partie Nord-Est)
Règlement graphique

PDF - 5 Mo
Plan de zonage complémentaire (Partie Ouest)
Règlement graphique complémentaire

PDF - 4.7 Mo
Plan de zonage complémentaire (Partie Sud-Est)
Règlement graphique complémentaire

PDF - 4.6 Mo
Plan de zonage complémentaire (Partie Nord-Est)
Règlement graphique complémentaire

PDF - 3.8 Mo
Document Graphique Annexe informatif
Document Graphique Annexe informatif

PDF - 118.8 ko
PLAN LOCAL D’URBANISME - ANNEXES SANITAIRES

PDF - 5.6 Mo
Notice Annexes Sanitaires du PLU

PDF - 5.2 Mo
Plan Annexes Sanitaires - Eaux Usées

PDF - 3.8 Mo
Plan Annexes Sanitaires - Eaux Pluviales
Diagnostic

PDF - 3.9 Mo
Plan Annexes Sanitaires - Eaux Pluviales
Travaux

PDF - 3.8 Mo
Plan Annexes Sanitaires - Eaux Pluviales
Réglementation

PDF - 3.6 Mo
Plan Annexes Sanitaires - Alimentation en Eau Potable

PDF - 118.5 ko
PLU - Annexes Sanitaires

PDF - 29.7 ko
SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE AFFECTANT L’OCCUPATION DES SOLS

PDF - 1.2 Mo
PLU - P.P.Ri.Na
Plan

PDF - 7.1 Mo
PLU - P.P.Ri.Na
Rapport de Présentation

PDF - 1.8 Mo
PLU - P.P.Ri.Na
Règlement

PDF - 433.2 ko
Arrêté du périmètre de captage

PDF - 1.8 Mo
PLU - Orientations d’Aménagement et de Programmation Sectorielle

PDF - 2.4 Mo
PLU - Orientation d’Aménagement et de Programmation Transversale


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