Petit-Bornand-les-Glières

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Navette scolaire

  • Publié : 19 avril 2010
  • Mis à jour : 9 juin 2017

Une navette circule pour le ramassage des écoliers. Ce service communal est mis exclusivement et gratuitement à disposition, sur le parcours référencé, pour :

1)- Tout enfant scolarisé à l’école de PETIT-BORNAND LES GLIERES, du CP au CM2,

2)- Tout enfant de GS, sous réserve que l’effectif transporté le permette
(ceci sera confirmé, mais à priori pas de problème pour cette rentrée),

3)- Tout enfant de PS et MS, accompagné d’un adulte, avec autorisation du Président de la commission des écoles qui évalue l’effectif.


Pour permettre une meilleure cohésion entre les différents intervenants et vous assurer une plus grande sécurité du service, une préinscription est nécessaire en mairie. Une participation annuelle de 20€ est demandée.
Vous recevrez une confirmation d’inscription.

Cette démarche signifie que votre enfant sera inscrit sur la liste des utilisateurs de la navette, en conséquence de quoi, au sortir de l’école, si un adulte autorisé à récupérer l’enfant ne se présente pas à l’ATSEM responsable de la navette, il sera acheminé jusqu’à la navette qui le ramènera au point de ramassage, sauf s’il est inscrit au soutien scolaire ou à la garderie périscolaire (suivi journalier).
L’exception est toutefois permise sous une seule condition : celle de prévenir par écrit ou sur le répondeur téléphonique de l’école, la directrice ou l’ATSEM, la veille au soir au plus tard.
Les changements de dernière minute perturbent le suivi. Nous vous demandons d’être vigilants et de bien prévenir en cas d’absence ou de changement.

La Commission des écoles reste bien évidemment à votre disposition pour tout complément d’informations.

REGLEMENT INTERIEUR DE LA NAVETTE SCOLAIRE COMMUNALE

ARRETE :

ARTICLE 1 :
Le Présent règlement a pour but :
D’assurer la discipline et la bonne tenue des élèves à la montée, à la descente et à l’intérieur des véhicules affectés aux transports scolaires, et de prévenir les accidents.

ARTICLE 2 :
L’accès au car est strictement réservé aux détenteurs d’une validation d’inscription délivrée par la municipalité.
Lors de l’inscription, les parents valident le calendrier journalier d’utilisation de la navette.
Au sortir de l’école l’enfant est acheminé jusqu’à la navette qui le ramènera au point de ramassage.

ARTICLE 3 :
L’enfant n’est pas acheminé à la navette les jours d’inscriptions si et seulement si :

  • L’enfant est inscrit au soutien scolaire ou à la garderie périscolaire ;
  • Un parent ou un adulte autorisé à récupérer l’enfant se présente à l’ATSEM responsable ;
  • Un mot ou un appel téléphonique parvient à la directrice avant la veille au soir au plus tard.

ARTICLE 4 :
La montée et la descente doivent se faire à l’arrêt déclaré lors de l’inscription. Toute modification doit être officialisée par une demande des parents adressée en mairie.

ARTICLE 5 :
Répartition des responsabilités :

  • du domicile au point de prise en charge : les parents
  • du point de descente au domicile : les parents
  • trajet à bord du véhicule : la municipalité
  • à l’arrivée à l’école : ATSEM
  • à l’intérieur de l’établissement : le Directeur de l’établissement

ARTICLE 6 :
En cas de crue, neige ou verglas dès lors qu’il y aura empêchement de circuler et que cela touchera la sécurité, sur l’avis de la municipalité ou de l’autorité préfectorale, le service ne sera pas assuré.
Une immobilisation du véhicule peut entraîner l’interruption temporaire du service. Il devient alors à la charge des familles d’assurer le transport des enfants à l’école.

ARTICLE 7 :
Les parents doivent prévoir une assurance, leur responsabilité étant engagée à savoir : dans les trajets domicile/arrêt du car, avant la montée et après la descente, pour dommages à autrui et aux biens dans le car (responsabilité civile).

ARTICLE 8 :
La montée et la descente des élèves doivent s’effectuer avec ordre.
Les élèves doivent attendre pour se faire l’arrêt complet du véhicule.
Après la descente, les élèves ne doivent s’engager sur la chaussée qu’après le départ du car.

ARTICLE 9 :
Lors de la montée dans la navette, l’enfant prendra soin de :

  • taper ses chaussures pour éviter de salir,
  • porter son cartable à la main, pour éviter de déchirer le tissu des sièges,
    Chaque élève doit rester à sa place, correctement assis pendant tout le trajet, ne la quitter qu’au moment de la descente et se comporter de manière à ne pas gêner le conducteur, ni distraire de quelque façon que ce soit son attention, ni mettre en cause la sécurité.
    L’enfant doit ATTACHER SA CEINTURE DE SECURITE.

IL EST INTERDIT NOTAMMENT :

  • de parler au chauffeur, sans motif valable,
  • de mettre les pieds sur les sièges,
  • de jouer, parler fort, projeter quoi que ce soit, se battre,
  • de se lever avant l’arrêt total du véhicule, de se pencher au dehors.

ARTICLE 10 :
Toute dégradation commise par les élèves à l’intérieur du véhicule engage la responsabilité des parents.
En cas d’indiscipline d’un élève signalée par le conducteur ou par un autre adulte, les sanctions suivantes seront appliquées chronologiquement :
1. avertissement oral du chauffeur,
2. avertissement du chef d’établissement,
3. avertissement de la commission scolaire adressée par lettre aux parents,
4. exclusion temporaire n’excédant pas une semaine, prononcée par le Maire,
5. exclusion de longue durée voire définitive, prononcée par le Maire.

IMPORTANT

Les consignes dans ce règlement doivent être parfaitement connues par les utilisateurs du service.
Il est demandé aux parents de s’assurer que leur enfant le comprenne.

L’enfant peut contribuer à assurer sa propre sécurité comme celle de ses camarades en respectant ou en faisant respecter les consignes de prévention.


POINTS DE RAMASSAGE ET HORAIRES

8h03 LE VILLARD Pépinières Puthod

8h05 SAXIAS Infirmerie

8h07 TERMINE Scierie

8h17 BEFFAY Les Ouches

8H20 BEFFAY Le Clos

8H28 L’ESSERT Pont

8H32 LA VILLE Ecole

8H35 LA VILLE Chapelle

NB : les enfants doivent être présents 5 minutes avant l’horaire annoncé.
La navette n’attend pas les retardataires.

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