Petit-Bornand les Glières

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Guide des manifestations sportives, culturelles

MANIFESTATIONS SPORTIVES /// NOUVELLE REGLEMENTATION
ci-joint, les nouvelles instructions réglementaires en matière de déclaration des manifestations
sportives


Nouvelle réglementation
Instruction par les mairies des manifestations de type pédestre, cycliste et multi-sports se déroulant sur une seule commune à compter du 13 décembre 2017


Décret n°2017-1279
du 9 août 2017
portant simplification de la police des manifestations sportives


Manifestations sportives, culturelles et festives
vos démarches en un coup d’œil

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